Droit de Résiliation gratuit

SATISFAIT OU REMBOURSÉ !

Vous n’êtes pas satisfait des produits reçus ? Aucun problème. Vous disposez de 30 jours pour les retourner !

 

1) Conditions applicables aux commandes livrées dans les États membres de l’Union européenne

SOGNI S.r.l. porte à 30 jours le délai d’exercice du droit de rétractation, au lieu du délai légal minimum de 14 jours, pour tout produit livré dans un État membre de l’Union européenne, sans frais supplémentaires et en prenant en charge l’intégralité des frais de retour. Le retour du produit acheté est donc entièrement gratuit pour le client.

Informations concernant le droit de rétractation pour les produits livrés en Italie ou dans un autre État membre de l’Union européenne
(article 49, paragraphe 1, lettre h), du décret législatif italien nº 206/2005, « Code de la consommation »)

Le client a le droit de se rétracter du contrat, sans avoir à indiquer de motif, dans un délai de 30 jours. Le délai de rétractation expire 30 jours après le jour où le client, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par le client, prend physiquement possession du dernier bien commandé. Dans le cas d’un contrat portant sur plusieurs biens commandés par le client dans le cadre d’une seule commande et livrés séparément, le délai de 30 jours court à compter du jour où le client, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par le client, prend physiquement possession du dernier bien.

Pour exercer son droit de rétractation, le client doit informer Sogni di Cristallo (SOGNI S.r.l., via Castellantico 17 - 30035 Mirano, Venezia, e-mail : info@sognidicristallo.it) de sa décision de se rétracter du présent contrat au moyen de toute déclaration explicite en ce sens, envoyée par courrier postal ou par e-mail.

Le délai de rétractation est réputé respecté si le client transmet sa déclaration avant l’expiration du délai de 30 jours, à compter du jour où le client, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par le client, prend physiquement possession du dernier bien commandé. Dans le cas d’un contrat portant sur plusieurs biens commandés par le client dans le cadre d’une seule commande et livrés séparément, le délai de 30 jours court à compter du jour où le client, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par le client, prend physiquement possession du dernier bien.

Effets de la rétractation pour les produits livrés dans les États membres de l’Union européenne

À la suite de la rétractation du contrat, SOGNI S.r.l. remboursera tous les paiements effectués par l’acheteur, y compris les frais de livraison, à l’exception des éventuels frais supplémentaires découlant du choix d’un mode de livraison différent du mode de livraison standard proposé par SOGNI S.r.l., sans retard injustifié et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours à compter du jour où SOGNI S.r.l. est informée par le client de sa décision d’exercer son droit de rétractation.

Ces remboursements seront effectués en utilisant le même moyen de paiement que celui employé par le client lors de l’achat, sauf accord contraire. En tout état de cause, le client ne supportera aucuns frais du fait de ce remboursement.

Le remboursement pourra être suspendu jusqu’à la réception par SOGNI S.r.l. des produits faisant l’objet du retour ou jusqu’à ce que le client fournisse une preuve de leur expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Le client doit retourner ou remettre les produits sans retard injustifié et, en tout état de cause, au plus tard 30 jours à compter du jour où il a communiqué sa décision de se rétracter du contrat de vente.

Les produits devront être retournés :

• correctement emballés dans leur emballage d’origine, sans être détériorés, endommagés ou salis, et accompagnés de tous les accessoires, notices d’utilisation et documents éventuels ;

• accompagnés du document de transport présent dans l’emballage d’origine, afin de permettre à SOGNI S.r.l. d’identifier le client au moyen du numéro de commande, de son prénom, de son nom et de son adresse ;

• sans signes manifestes d’utilisation et dans un état permettant leur revente.

Si le produit retourné n’est pas conforme aux conditions indiquées ci-dessus, la rétractation sera sans effet.

Les frais de retour des biens sont pris en charge par SOGNI S.r.l., à condition que le client expédie les marchandises depuis le pays dans lequel elles ont été livrées. Dans le cas contraire, les frais de retour seront à la charge du client.

Le client est responsable de toute dépréciation des biens résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement des produits.

2) Conditions applicables aux commandes livrées dans des pays situés en dehors de l’Union européenne

SOGNI S.r.l. porte à 30 jours le délai d’exercice du droit de rétractation, au lieu du délai légal minimum de 14 jours, pour tout produit livré dans un pays situé en dehors de l’Union européenne.

Le client a le droit de se rétracter du contrat, sans avoir à indiquer de motif, dans un délai de 30 jours. Le délai de rétractation expire 30 jours après le jour où le client, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par le client, prend physiquement possession du dernier bien commandé. Dans le cas d’un contrat portant sur plusieurs biens commandés par le client dans le cadre d’une seule commande et livrés séparément, le délai de 30 jours court à compter du jour où le client, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par le client, prend physiquement possession du dernier bien.

Pour exercer son droit de rétractation, le client doit informer Sogni di Cristallo (SOGNI S.r.l., via Castellantico 17 - 30035 Mirano, Venezia, e-mail : info@sognidicristallo.it) de sa décision de se rétracter du présent contrat au moyen de toute déclaration explicite en ce sens, envoyée par courrier postal ou par e-mail.

Le délai de rétractation est réputé respecté si le client transmet sa déclaration avant l’expiration du délai de 30 jours, à compter du jour où le client, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par le client, prend physiquement possession du dernier bien commandé. Dans le cas d’un contrat portant sur plusieurs biens commandés par le client dans le cadre d’une seule commande et livrés séparément, le délai de 30 jours court à compter du jour où le client, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par le client, prend physiquement possession du dernier bien.

Effets de la rétractation pour les produits livrés dans des pays situés en dehors de l’Union européenne

À la suite de la rétractation du contrat, SOGNI S.r.l. remboursera tous les paiements effectués par l’acheteur, à l’exclusion des frais de livraison et des éventuels frais de douane, sans retard injustifié et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours à compter du jour où SOGNI S.r.l. est informée par le client de sa décision d’exercer son droit de rétractation.

Ces remboursements seront effectués en utilisant le même moyen de paiement que celui employé par le client lors de l’achat, sauf accord contraire.

Le remboursement pourra être suspendu jusqu’à la réception par SOGNI S.r.l. des produits faisant l’objet du retour ou jusqu’à ce que le client fournisse une preuve de leur expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Le client doit retourner ou remettre les produits sans retard injustifié et, en tout état de cause, au plus tard 30 jours à compter du jour où il a communiqué sa décision de se rétracter du contrat de vente.

Les produits devront être retournés :

• correctement emballés dans leur emballage d’origine, sans être détériorés, endommagés ou salis, et accompagnés de tous les accessoires, notices d’utilisation et documents éventuels ;

• accompagnés du document de transport présent dans l’emballage d’origine, afin de permettre à SOGNI S.r.l. d’identifier le client au moyen du numéro de commande, de son prénom, de son nom et de son adresse ;

• sans signes manifestes d’utilisation et dans un état permettant leur revente.

Si le produit retourné n’est pas conforme aux conditions indiquées ci-dessus, la rétractation sera sans effet.

Les frais de retour des biens sont à la charge du client.

Le client est responsable de toute dépréciation des biens résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement des produits.