1. INTRODUCTION

• 1.1.  Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « Conditions ») régissent toutes les ventes des produits Sognidicristallo (ci-après les « Produits » ou le « Produit ») effectuées par l’intermédiaire du site web www.sognidicristallo.com.

• 1.2.  Les présentes Conditions s’appliquent aux contrats d’achat de Produits conclus à distance ou, en tout état de cause, hors des locaux commerciaux, entre Sognidicristallo (ci-après également dénommée le « Vendeur ») et exclusivement des personnes qualifiées de consommateurs, qui achètent les Produits pour un usage personnel (ci-après le « Client » ou les « Clients »).
  Par consommateur, on entend toute personne physique agissant à des fins qui ne relèvent pas de son activité commerciale, entrepreneuriale, artisanale ou professionnelle, âgée de plus de 18 ans (ou considérée comme majeure conformément à la législation de son pays), ainsi que les personnes mineures, à condition qu’elles soient autorisées par leur représentant légal.

• 1.3.  La revente ou la cession des Produits achetés sur le Site web est expressément interdite lorsqu’elle est effectuée à des fins commerciales ou professionnelles.

• 1.4.  Les langues utilisées pour conclure le contrat d’achat sur le Site sont les suivantes : italien, anglais, français, allemand et espagnol.

• 1.5.  Sognidicristallo se réserve le droit de modifier et/ou de compléter les présentes Conditions à tout moment. L’achat des Produits est régi par les Conditions de vente publiées sur le Site web et en vigueur au moment de l’achat ; avant d’effectuer tout achat sur le Site web, le Client est tenu de lire attentivement les présentes Conditions.
  Toute modification, tout complément ou tout remplacement des présentes Conditions par une version mise à jour entraîne automatiquement l’inapplicabilité, l’inefficacité et l’inopposabilité à Sognidicristallo de la version précédente pour les achats effectués après cette modification, ce complément ou ce remplacement.

2. INFORMATIONS RELATIVES AU VENDEUR ET AUX PRODUITS

• 2.1.  Le Vendeur est SOGNI s.r.l., une société italienne dont le siège social est situé Via Castellantico 17 Mirano 30035 (VE), numéro de TVA et C.F. n. 04513400277, inscrite au registre des entreprises de Venise.

• 2.2.  Pour toute information relative aux présentes Conditions ou pour tout autre type d’assistance, vous pouvez contacter Sognidicristallo aux coordonnées suivantes : SOGNI srl sede di via Castellantico, 17 Mirano (Ve) tel. +390414762538

• 2.3.  Les informations relatives à nos Produits, notamment la description du Produit, ses spécifications techniques et les éventuelles options qui s’y rapportent (telles que, par exemple, le nombre de lumières, la couleur, les dimensions, etc.), sont disponibles sur le Site internet.

• 2.4.  La représentation des Produits telle qu’elle apparaît sur le Site peut différer de la réalité ; avant de procéder à l’achat, le Client devra donc se fier à la description du Produit et aux informations qui s’y rapportent.

• 2.5.  En tout état de cause, Sognidicristallo ne pourra en aucun cas être tenue responsable des éventuelles erreurs résultant du dysfonctionnement de la connexion du Client au Site.

3. CONCLUSION DU CONTRAT

• 3.1.  Avant d’envoyer une proposition de commande, le Client est tenu de lire attentivement les caractéristiques du bien et son prix, ainsi que toute autre information concernant le Produit figurant sur le Site et spécifiquement indiquée sur les pages relatives à chaque Produit. Le Client est également tenu de lire attentivement les présentes Conditions et les instructions fournies au cours de la procédure d’achat.

• 3.2.  Pour acheter les Produits, le Client doit suivre les étapes suivantes : (i) ajouter les Produits choisis au « Panier » en sélectionnant le bouton correspondant ; (ii) sélectionner le bouton « Passer au paiement » et remplir les champs obligatoires requis (Proposition de commande) ; (iii) sélectionner le mode de paiement ; (iiii) accepter les conditions générales ; (iiiii) transmettre la Proposition de commande par l’intermédiaire du Site.

• 3.3.  Avant de transmettre la Proposition de commande, le Client doit vérifier toutes les données saisies et peut, si nécessaire, apporter des corrections et/ou des modifications. Une fois la Proposition de commande confirmée, la commande est envoyée à Sognidicristallo pour être traitée et ne peut plus être modifiée.

• 3.4.  Le contrat conclu entre Sognidicristallo et le Client est réputé conclu au moment où le Client reçoit un ou plusieurs e-mails de confirmation (ci-après l’« E-mail de confirmation ») de la part de Sognidicristallo. L’E-mail de confirmation sera envoyé à l’adresse fournie par le Client au cours de la procédure de Checkout et contiendra la confirmation de la commande ainsi qu’un récapitulatif des conditions d’achat de cette commande (notamment : la description du Produit ; le prix total ; les coordonnées auxquelles adresser d’éventuelles réclamations et, plus généralement, les informations relatives à notre service après-vente ; l’existence du droit de rétractation et les modalités de son exercice).

• 3.5.  En tout état de cause, Sognidicristallo se réserve le droit de ne pas accepter une Proposition de commande émise par un Client dans les cas suivants : (i) en cas d’indisponibilité des Produits ; (ii) en cas de soupçon ou de signalement d’activités frauduleuses ou illégales, ou lorsqu’il existe un soupçon que les Produits sont achetés à des fins commerciales ; (iii) lorsque le Client n’a pas respecté, lors de précédentes occasions, nos Conditions générales de vente ou n’a pas rempli ses obligations.
  Dans ces cas, Sognidicristallo enverra un e-mail d’annulation des commandes reçues dans un délai de 30 (trente) jours à compter de la réception de la Proposition de commande.

• 3.6.  Une fois l’E-mail de confirmation de la commande reçu, la commande ne peut plus être annulée ni modifiée. Tout retour de Produits devra être effectué conformément aux modalités prévues à l’article 7 des présentes Conditions.

• 3.7.  Le risque de perte ou d’endommagement des Produits achetés est transféré au Client au moment où celui-ci, ou un tiers qu’il a désigné autre que le transporteur, prend matériellement possession des Produits.

4. PRIX ET MODES DE PAIEMENT

• 4.1. Le prix des Produits indiqué sur le Site est exprimé en euros et comprend toutes les taxes et tous les impôts applicables, ainsi que les éventuels frais d’expédition, lorsqu’ils sont prévus, lesquels seront indiqués séparément. En tout état de cause, Sognidicristallo demandera le consentement exprès du Client pour tout coût supplémentaire éventuel.

• 4.2.  Bien que Sognidicristallo vérifie régulièrement l’exactitude des prix indiqués sur le Site, elle ne peut garantir l’absence totale d’erreurs. Dans les rares cas où une erreur serait constatée dans l’indication du prix d’un Produit, nous rejetterons immédiatement la commande en donnant au Client la possibilité d’acheter le Produit au prix correct. Si l’erreur est constatée après l’acceptation de la commande, nous en informerons immédiatement le Client et lui offrirons la possibilité d’annuler la commande.

• 4.3.  Le prix affiché dans le Panier au moment de la confirmation effectuée en sélectionnant le bouton d’achat sera débité au Client.

• 4.4.  Plusieurs modes de paiement sont prévus pour l’achat de nos Produits. Le Client peut payer le montant dû et les éventuels frais d’expédition par les moyens suivants :

• ●  Virement bancaire : les informations nécessaires au transfert du montant dû seront envoyées au Client dès que la commande aura été finalisée. Le paiement devra être effectué au plus tard dans un délai de ... jours ouvrables à compter de la date de confirmation de la commande. Si, à l’expiration de ce délai, les fonds correspondant à ces montants ne sont pas disponibles sur le compte bancaire indiqué, Sognidicristallo n’exécutera pas le contrat et celui-ci sera considéré comme annulé ;

• ●  Paypal : le Client peut régler facilement le montant dû au moyen de son compte Paypal ou par carte de crédit par l’intermédiaire du système de paiement en ligne le plus sûr au monde ;

• ●  Carte de crédit : le Client peut utiliser sa carte de crédit (VISA, Mastercard, American Express) directement sur notre Site ;

• ●  Autres modes : afin de répondre à vos besoins, Sognidicristallo se réserve le droit d’accepter d’autres modes de paiement. Dans ce cas, veuillez nous contacter une fois la commande confirmée.

• 4.5.  Lorsque le Client utilise une carte de crédit comme mode de paiement, il confirme et garantit qu’il est titulaire de la carte utilisée et certifie l’exactitude des données saisies lors de l’achat, notamment : le numéro, la date d’expiration et, le cas échéant, le code de sécurité. En tout état de cause, Sognidicristallo ne débitera la transaction au Client qu’après avoir vérifié les conditions suivantes : (i) les données de la carte de crédit ; (ii) la réception de l’autorisation de débit de la part de la société émettrice de la carte de crédit utilisée par le Client ; (iii) la confirmation par Sognidicristallo de la disponibilité du Produit et, dans tous les cas, après que la commande est prête à être traitée.

• 4.6.  Aux fins du paiement par les autres modes disponibles, le Client confirme et garantit qu’il est titulaire du compte utilisé pour l’achat.

• 4.7.  L’expédition des Produits achetés ne sera effectuée qu’après la bonne exécution du paiement du montant dû par le Client. Si, pour quelque raison que ce soit, le débit ne peut être effectué, Sognidicristallo informera le Client de l’annulation et de la suppression de la vente.

• 4.8.  Pour chaque commande finalisée avec succès, une facture sera émise et envoyée au Client par e-mail ou par courrier conformément à la réglementation en vigueur. La facture sera établie sur la base des informations fournies par le Client au moment de la commande. Aucune modification de la facture ne sera autorisée après son émission.

5. EMBALLAGE

• 5.1. Chaque Produit est emballé professionnellement au moyen de blisters spéciaux sous vide recouverts de polystyrène et placés dans des cartons à triple épaisseur. Dans le cas rare d’une casse pendant le transport, nous assumerons l’entière responsabilité et procéderons, dans les plus brefs délais, à l’expédition des pièces endommagées à titre ENTIÈREMENT GRATUIT.

6. EXPÉDITION ET LIVRAISON

• 6.1.  Les Produits Sognidicristallo sont expédiés, convenablement emballés, par les meilleurs transporteurs express assurés (SDA pour l’Italie, UPS pour l’Union européenne, FEDEX pour les États-Unis et les pays hors UE). Les Produits seront livrés à l’adresse indiquée par le Client au cours de la procédure de Checkout. Sognidicristallo propose également, comme option de livraison supplémentaire, la possibilité pour le Client, sur rendez-vous, de retirer les Produits achetés auprès du siège opérationnel situé Via Castellantico, 17 a Mirano (VE).

• 6.2.  Une fois le colis expédié, le code de suivi permettant de contrôler l’expédition sera envoyé par e-mail à l’adresse indiquée dans la Proposition de commande. La livraison interviendra dans les délais indiqués par le transporteur en fonction du pays et de la zone de destination.

• 6.3.  Les délais de livraison du Produit peuvent varier en fonction du modèle commandé, de l’emballage et du lieu d’expédition. En tout état de cause, sauf cas de force majeure ou circonstances imprévisibles, les délais de livraison sont en moyenne de 25 à 30 jours ouvrables à compter de la confirmation de la commande (pour les Produits personnalisés ou ceux de la ligne « Ca Rezzonico e Luxury », les délais peuvent aller jusqu’à 45 jours à compter de la commande).

• 6.4.  Au moment de la livraison, il appartient au Client (ou à un tiers qu’il a délégué) de vérifier : (i) que le nombre de colis livrés correspond à celui indiqué sur le document de transport ; (ii) l’état de l’emballage et de ses scellés, en vérifiant qu’il est intact, non endommagé, non mouillé et qu’il n’a subi aucune autre altération ; (iii) d’apposer sa signature pour confirmer la réception de la livraison ; (iiii) de présenter une pièce d’identité lorsque le Transporteur le demande. Tout dommage causé à l’emballage ou aux Produits doit être immédiatement signalé et contesté par écrit sur le document de transport du Transporteur. Une fois le document de transport signé, le Client ne pourra plus formuler de contestation concernant les caractéristiques extérieures du colis livré ; il conserve néanmoins la possibilité de formuler des contestations relatives aux Produits conformément à l’article 8 ci-dessous.

• 6.5. Pour tout retrait auprès de notre siège opérationnel, le Client devra se munir d’une pièce d’identité et d’une copie, numérique ou papier, de l’e-mail de confirmation indiquant que les Produits sont prêts à être retirés.

N.B. pour les commandes destinées à des pays situés en dehors de la Communauté européenne, les éventuels droits et frais de douane appliqués par les autorités douanières sont à la charge du Client.

7. DROIT DE RÉTRACTATION

Règles applicables aux commandes destinées à des pays de la Communauté européenne

• 7.1. Sognidicristallo étend à 30 (trente) jours le délai d’exercice du droit de rétractation du contrat, sans avoir à en indiquer le motif (la loi impose que ce délai ne soit pas inférieur à 14 (quatorze) jours), à compter du moment où le Client, ou un tiers qu’il a désigné autre que le transporteur, prend matériellement possession des Produits. En cas de livraison fractionnée, ce droit de rétractation peut être exercé à compter du moment où le Client prend matériellement possession du dernier Produit.

• 7.2.  Pour exercer le droit de rétractation, le Client doit informer Sognidicristallo de sa décision de se rétracter en envoyant, par courrier ou par e-mail, une déclaration explicite en ce sens. Cette déclaration explicite de volonté de se rétracter peut être envoyée à l’adresse e-mail suivante : info@sognidicristallo.com

• 7.3.  Afin de respecter le délai prévu pour l’exercice du droit de rétractation, le Client doit transmettre sa déclaration explicite avant l’expiration du délai de 30 (trente) jours qui court à compter du moment où le Client, ou un tiers qu’il a désigné autre que le transporteur, prend matériellement possession des Produits.

• 7.4.  Dans les 10 jours suivant l’envoi de la déclaration explicite, le Client devra restituer à Sognidicristallo les Produits achetés en les envoyant à l’adresse suivante : Sogni srl sede logistica di Dolo via dell’Industria, 5 30031 tel. +390414762538. Les frais de retour, sauf si le Client décide de recourir à un mode de livraison différent de celui fourni par Sognidicristallo, sont entièrement à la charge de Sognidicristallo. Les Produits devront être retournés intacts, non endommagés et accompagnés de tous les éléments présents lors de leur livraison au Client. Le Client sera responsable de toute diminution de la valeur du Produit résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du Produit. 

• 7.5.  Sognidicristallo remboursera tous les paiements effectués par le Client, y compris les frais de livraison, sauf si le Client a choisi un mode de livraison différent de celui fourni par Sognidicristallo, dans un délai de 14 (quatorze) jours à compter du jour où Sognidicristallo aura reçu les Produits retournés par le Client ou du moment où le Client aura fourni la preuve de leur réexpédition, la première de ces dates étant retenue. Les remboursements seront effectués au moyen du même instrument de paiement que celui utilisé par le Client lors de l’achat, sauf accord contraire.

Règles applicables aux commandes destinées à des pays situés en dehors de la Communauté européenne

• 7.1. Sognidicristallo étend à 30 (trente) jours le délai d’exercice du droit de rétractation du contrat, sans avoir à en indiquer le motif (la loi impose que ce délai ne soit pas inférieur à 14 (quatorze) jours), à compter du moment où le Client, ou un tiers qu’il a désigné autre que le transporteur, prend matériellement possession des Produits. En cas de livraison fractionnée, ce droit de rétractation peut être exercé à compter du moment où le Client prend matériellement possession du dernier Produit.

• 7.2.  Pour exercer le droit de rétractation, le Client doit informer Sognidicristallo de sa décision de se rétracter en envoyant, par courrier ou par e-mail, une déclaration explicite en ce sens. Cette déclaration explicite de volonté de se rétracter peut être envoyée à l’adresse e-mail suivante : info@sognidicristallo.com

• 7.3.  Afin de respecter le délai prévu pour l’exercice du droit de rétractation, le Client doit transmettre sa déclaration explicite avant l’expiration du délai de 30 (trente) jours qui court à compter du moment où le Client, ou un tiers qu’il a désigné autre que le transporteur, prend matériellement possession des Produits.

• 7.4.  Dans les 10 jours suivant l’envoi de la déclaration explicite, le Client devra restituer à Sognidicristallo les Produits achetés en les envoyant à l’adresse suivante : SOGNI srl sede logistica di Dolo via dell’Industria, 5 30031 tel. +390414762538. Tous les frais de retour et les éventuels frais de douane sont à la charge du Client. Les Produits devront être retournés intacts, non endommagés et accompagnés de tous les éléments présents lors de leur livraison au Client. Le Client sera responsable de toute diminution de la valeur du Produit résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du Produit.

• 7.5.  Sognidicristallo remboursera tous les paiements effectués par le Client, à l’exclusion des frais de livraison et des éventuels frais de douane, dans un délai de 14 (quatorze) jours à compter du jour où Sognidicristallo aura reçu les Produits retournés par le Client ou du moment où le Client aura fourni la preuve de leur réexpédition, la première de ces dates étant retenue. Les remboursements seront effectués au moyen du même instrument de paiement que celui utilisé par le Client lors de l’achat, sauf accord contraire.

8. DÉFAUTS DE CONFORMITÉ

• 8.1. Si un Produit acheté par le Client n’est pas conforme au contrat de vente en raison d’un défaut de fabrication ou de tout autre défaut de conformité présumé, le Client a le droit d’obtenir le rétablissement intégral de la conformité du Produit acheté.

• 8.2.  Le Client est tenu de contacter notre service d’assistance et de lui signaler l’existence de ce vice ou défaut en nous écrivant, par courrier ou par e-mail, aux coordonnées suivantes : SOGNI s.r.l., Via Castellantico, 17 Mirano (VE) info@sognidicristallo.com

• 8.3.  Afin d’obtenir le rétablissement intégral de la conformité du Produit, le Client peut demander, à son choix, la réparation ou le remplacement du Produit non conforme, sans aucun frais à sa charge. Si le recours choisi par le Client est impossible ou impose au Vendeur des coûts disproportionnés, le Client a le droit de demander une réduction appropriée du prix, proportionnelle à la différence entre la valeur du bien reçu et celle d’un bien conforme, ou la résolution du contrat.

• 8.4.  Le Vendeur ne pourra être tenu responsable d’un défaut de conformité qui se manifesterait après l’expiration d’un délai de 3 (trois) ans à compter de la livraison du Produit.

9. GARANTIE D’AUTHENTICITÉ ET DE BON FONCTIONNEMENT

• 9.1. Tous les Produits présents sur notre Site sont fabriqués par des artisans italiens selon les anciennes techniques de travail du verre des maîtres verriers de Murano et sont tous rigoureusement MADE IN ITALY. Sognidicristallo garantit l’authenticité de tous les Produits présents sur le Site.

• 9.2. Toutes les marques Sogni di Cristallo figurant sur les Produits, les accessoires et les emballages, ainsi que toutes les illustrations, images et tous les logos, sont protégés par le droit d’auteur. Ces marques sont et resteront la propriété de Sognidicristallo.

10. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

• 10.1.  Les présentes Conditions générales de vente, ainsi que toute obligation contractuelle découlant de ces contrats de vente, sont régies par le droit italien (en particulier le D.lgs 206/2002 « Codice del Consumo » et le D. lgs. 70/2003, « Codice dell’e-commerce ») et doivent être interprétées conformément à celui-ci.

• 10.2.  Tout litige découlant des présentes Conditions générales de vente sera soumis à la compétence du Tribunal du lieu de résidence ou du domicile du Client.

• 10.3. À titre alternatif, nous mettons à la disposition du Client le lien permettant d’accéder à la plateforme de règlement extrajudiciaire des litiges fournie par la Commission européenne, disponible sur le site http://ec.europa.eu/odr.